Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY STORE
NOVAPROM INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3846904
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
CITY STORE de NOVAPROM INGENIERIE

Présentation de la marque CITY STORE

Déposée le 19 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 053 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque CITY STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY STORE est expirée depuis le 19 juillet 2021.

NOVAPROM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : STORE IMMO , MY OFFICE , MY BOX , Les Angles Business Center “ THE PLACE TO BE ” , ALTERA - FORM , CITY HOME , GROUPE NOVAPROM CRÉATEUR DE BIEN-ÊTRE , MEDI-GEST , NEOTEL


NOVAPROM INGENIERIE, SARL - 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 501053805


NOVAPROM INGENIERIE - 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563327 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

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